Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans L'Escargotine
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/04/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "16/04/2002" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
Rapportant l'arrêté n°02-00144 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/04/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie temporaire Bel' Air
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/04/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapportant l'arrêté n° 02-00145 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/04/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Bel Air
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/04/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/04/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin